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1. Philosophie de Calculs Viager Philosophie de Calculs Viager 2. Glossaire Action résolutoire Aléatoire Bouquet Capital aliéné Comptant Contrat Crédirentier Débirentier Démembrement Droit d'usage et d'habitation Fructus Indexation Indice Mensualité Nue-propriété Perpétuel Pleine propriété Rendement Rente Résolutoire Taux Temporaire Terme Tęte Usufruit Usus Valeur vénale Vente ŕ terme Vétuste Viager Abusus 3. Le viager en questions Qu'est-ce que le principe du viager ? Que peut-on vendre ou acheter en viager ? Qu'est-ce qui différencie la vente ou l'achat traditionnel du viager ? Qui pourrait me renseigner ? A qui s'adresse ce type de vente/achat ? Quelles sont les différentes formes de vente en viager ? Quel est le statut des vendeurs ? Mais qui prévoit ou précise tout cela ? Les vendeurs peuvent-ils, de leur vivant, quitter le bien vendu en viager occupé ? Qu'appelle-t-on "le bouquet" ? La rente est-elle indexée ? Quelle est la fiscalité du bouquet ? De la rente ? Quelles sont les garanties liées ŕ ce type de vente ? Quelle est la répartition des charges? L'acquéreur peut-il revendre le bien acquis en viager ? Cela pourrait-il ętre un achat paisible ? Quels sont les avantages du vendeur ? Et ceux de l'acquéreur ? De quoi faut-il s'assurer ? Nous avez-vous tout dit ? 4. Décomposition du prix de vente Décomposition du prix de vente 5. Les éléments déterminants La valeur vénale Le nombre de vendeurs, leur sexe, leurs âges. Si le bien est libre ou occupé

6. La valeur vénale Définition de la valeur vénale Méthodes d'évaluation 7. Aide ŕ l'évaluation Grille n° 1 (ŕ la pičce) Grille n° 2 (facteurs valorisants et dévalorisants) Grille N° 3 (notation par les + et les-)(appartement) Grille n°4 (notation par les + et les -)(Maison) 8. Tables de mortalité Espérance de vie Définition de l'INSEE Définition de l'INED Les tables TGH/F05 Espérance abrégée de vie Logiciel Calculs Viager 9. Valeur d'occupation Méthodes d'évaluation Valeur d'occupation moyenne 10. Méthodes non retenues Forfaitaire Baręme du CGI article 669 11. Reste ŕ vendre/Nue propriété Reste ŕ vendre/Nue-propriété 12. Honoraires Honoraires 13. Bouquet/Rentes Bouquet/Rentes Bouquet Capital constitutif (CC)/Rentes capitalisées (RC) Taux de conversion en rentes 14. L'Outil Calculs Viager L'Outil Calcul Viager 15. Fiscalité Fiscalité Fiscalité du viager occupé Fiscalité du viager libre Fiscalité de la vente ŕ terme libre ou occupé Plus-value Plus-value => vente de la résidence secondaire 16. Documents Viager Occupé (VO) Vente ŕ terme (VT) Nue-propriété Viager Occupé temporairement (VO DUHT) Viager Libre (VL) (VLL) Usufruit temporaire Vente ŕ terme libre "hors viager" Compte de révision de rente 17. Qui paie quoi ? Acquéreur Vendeur Charges de copropriété/Répartition 18. Clauses communes Diagnostics/Conséquences Répartition légale des charges Propriété/Jouissance Perception des droits d'enregistrement Paiement de la rente Révision/Indexation Conditions de la rente Réserve du droit d'usage et d'habitation Abandon du droit d'usage et d'habitation Charges/Répartition Travaux/Répartition Décčs du vendeur Décčs de l'acquéreur Financement acquisition Interdiction par le vendeur Acte authentique Clause pénale Négociation Rétractation SRU

19. Clauses particuličres Clauses particuličres au viager occupé Clauses particuličres au viager libre/viager libre loué Clauses particuličres au viager occupé, droit d'usage et d'habitation temporaire Clauses particuličres ŕ la vente ŕ terme Clauses particuličres ŕ la nue-propriété 20. Code Civil Article 1964 Article 1968 Article 1971 Article 1972 Article 1973 Article 1974 Article 1975 Article 1976 Article 1977 Article 1978 Article 1979 Article 1980 Article 1983 21. Technique Pourquoi l'utilisation d'un taux d'inflation Qui l'effectue ? Pourquoi l'utilisation d'un taux d'actualisation ? Qu'est-ce que le taux de rente des assureurs ? Qu'est-ce que le taux de rente espérance de vie ? Qu'est-ce que le taux moyen de rente ? Comment se calcule la valeur d'occupation ? L'espérance de vie est-elle la moyenne arithmétique de plusieurs tables de mortalité ? Le pourcentage de droit d'usage et d'habitation entre-t-il en compte pour le calcul de la valeur de l'occupation ? Défintion taux d'inflation Définition taux d'actualisation 22. F.A.Q./Documents Travaux de copropriété Réparations et travaux ŕ l'intérieur de l'habitation Répartitition charges de copropriété Pleine propriété Nue-propriété Usufruit Droit d'usage et d'habitation Rentes viagčres Mensualités Décčs acquéreur Décčs vendeur Décčs du vendeur/Sort des mensualités 23. Indices INSEE Indices Insee 24. Calculateur d'inflation Calculateur d'inflation 25. Liens/Bibliothčque Liens/Bibliothčque Frais de notaire (calculateur) Frais de "notaire" (calculateur) 27. Dictionnaire juridique Dictionnaire juridique (Jurimodel) 28. TGH H/F 2005 explications TGH/F 2005 SIMULATEUR PTZ+ 2012 PTZ + 2012 SIMULATEUR PLUS VALUE 2012 Simulateur + value 2012

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