Calculs Viager

1. Philosophie de Calculs Viager

• Philosophie de Calculs Viager

2. Glossaire

• Action résolutoire
• Aléatoire
• Bouquet
• Capital aliéné
• Comptant
• Contrat
• Crédirentier
• Débirentier
• Démembrement
• Droit d'usage et d'habitation
• Fructus
• Indexation
• Indice
• Mensualité
• Nue-propriété
• Perpétuel
• Pleine propriété
• Rendement
• Rente
• Résolutoire
• Taux
• Temporaire
• Terme
• Tęte
• Usufruit
• Usus
• Valeur vénale
• Vente ŕ terme
• Vétuste
• Viager
• Abusus

3. Le viager en questions

• Qu'est-ce que le principe du viager ?
• Que peut-on vendre ou acheter en viager ?
• Qu'est-ce qui différencie la vente ou l'achat traditionnel du viager ?
• Qui pourrait me renseigner ?
• A qui s'adresse ce type de vente/achat ?
• Quelles sont les différentes formes de vente en viager ?
• Quel est le statut des vendeurs ?
• Mais qui prévoit ou précise tout cela ?
• Les vendeurs peuvent-ils, de leur vivant, quitter le bien vendu en viager occupé ?
• Qu'appelle-t-on "le bouquet" ?
• La rente est-elle indexée ?
• Quelle est la fiscalité du bouquet ? De la rente ?
• Quelles sont les garanties liées ŕ ce type de vente ?
• Quelle est la répartition des charges?
• L'acquéreur peut-il revendre le bien acquis en viager ?
• Cela pourrait ętre un achat paisible ?
• Quels sont les avantages du vendeur ?
• Et ceux de l'acquéreur ?
• De quoi faut-il s'assurer ?
• Nous avez-vous tout dit ?

4. Décomposition du prix de vente

• Décomposition du prix de vente

5. Les éléments déterminants

• La valeur vénale
• Le nombre de vendeurs, leur sexe, leurs âges.
• Si le bien est libre ou occupé

6. La valeur vénale

• Définition de la valeur vénale
• Méthodes d'évaluation

7. Aide ŕ l'évaluation

• Grille n° 1
• Grille n° 2

8. Tables de mortalité

• Espérance de vie
• Définition de l'INSEE
• Définition de l'INED
• Les tables TGH/F05
• Espérance abrégée de vie
• Logiciel Calculs Viager

9. Valeur d'occupation

• Méthodes d'évaluation
• Valeur d'occupation moyenne

10. Méthodes non retenues

• Forfaitaire
• Baręme du CGI article 669

11. Reste ŕ vendre/Nue propriété

• Reste ŕ vendre/Nue-propriété

12. Honoraires

• Honoraires

13. Bouquet/Rentes

• Bouquet/Rentes
• Bouquet
• Capital constitutif (CC)/Rentes capitalisées (RC)
• Taux de conversion en rentes

14. L'Outil Calculs Viager

• L'Outil Calculs Viager

15. Fiscalité

• Fiscalité
• Fiscalité du viager occupé
• Fiscalité du viager libre
• Fiscalité de la vente ŕ terme libre ou occupé
• Plus-value

16. Documents

• Viager Occupé (VO)
• Vente ŕ terme (VT)
• Nue-propriété
• Viager Occupé temporairement (VO DUHT)
• Viager Libre (VL) (VLL)
• Indexation rentes

17. Qui paie quoi ?

• Acquéreur
• Vendeur
• Charges de copropriété/Répartition

18. Clauses communes

• Diagnostics/Conséquences
• Répartition légale des charges
• Propriété/Jouissance
• Perception des droits d'enregistrement
• Paiement de la rente
• Révision/Indexation
• Conditions de la rente
• Réserve du droit d'usage et d'habitation
• Abandon du droit d'usage et d'habitation
• Charges/Répartition
• Travaux/Répartition
• Décčs du vendeur
• Décčs de l'acquéreur
• Financement acquisition
• Interdiction par le vendeur
• Acte authentique
• Clause pénale
• Négociation
• Rétractation SRU

19. Clauses particuličres

• Clauses particuličres au viager occupé
• Clauses particuličres au viager libre/viager libre loué
• Clauses particuličres au viager occupé, droit d'usage et d'habitation temporaire
• Clauses particuličres ŕ la vente ŕ terme
• Clauses particuličres ŕ la nue-propriété

20. Code Civil

• Article 1964
• Article 1968
• Article 1971
• Article 1972
• Article 1973
• Article 1974
• Article 1975
• Article 1976
• Article 1977
• Article 1978
• Article 1979
• Article 1980
• Article 1983

21. Technique

• Pourquoi l'utilisation d'un taux d'inflation
• Qui l'effectue ?
• Pourquoi l'utilisation d'un taux d'actualisation ?
• Qu'est-ce que le taux de rente des assureurs ?
• Qu'est-ce que le taux de rente espérance de vie ?
• Qu'est-ce que le taux moyen de rente ?
• Comment se calcule la valeur d'occupation ?
• L'espérance de vie est-elle la moyenne arithmétique de plusieurs tables de mortalité ?
• Le pourcentage de droit d'usage et d'habitation entre-t-il en compte pour le calcul de la valeur de l'occupation ?
• Défintion taux d'inflation
• Définition taux d'actualisation

22. F.A.Q./Documents

• Travaux de copropriété
• Réparations et travaux ŕ l'intérieur de l'habitation
• Répartitition charges de copropriété
• Pleine propriété
• Nue-propriété
• Usufruit
• Droit d'usage et d'habitation
• Rentes viagčres
• Mensualités
• Décčs acquéreur
• Décčs vendeur
• Décčs du vendeur/Sort des mensualités

23. Indices INSEE

• Indices Insee

24. Calculateur d'inflation

• Calculateur d'inflation

25. Liens/Bibliothčque

• Liens/Bibliothčque